1. Présentation du site
Le site bretagne-biosciences.fr, publié sous le nom Bretagne Biosciences, propose des guides, des repères pratiques et des ressources documentaires.
Les contenus ont une vocation informative et pédagogique. Ils présentent des repères généraux qui doivent être adaptés au contexte du lecteur et aux règles en vigueur.
2. Éditeur du site
Le site est édité par DUSSETIER EI, entreprise individuelle immatriculée au RCS de Thonon-les-Bains sous le numéro SIREN 790 612 576.
Siège social : 74160 Archamps, France. Email : [email protected]. Directeur de la publication : DUSSETIER EI.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par PlanetHoster, 4416 Louis-B.-Mayer, Laval (Québec), H7P 0G1, Canada. Site : https://www.planethoster.com.
4. Marques et contenus tiers
Les noms, marques, produits ou entreprises éventuellement cités appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Leur citation ne vaut ni affiliation, ni recommandation, ni partenariat.
5. Limites des informations publiées
Les informations générales du site ne remplacent pas l’examen d’une situation particulière, les contrôles nécessaires, l’avis d’une autorité compétente ou l’intervention d’un professionnel qualifié.
Une décision peut dépendre du contexte, des usages, des caractéristiques techniques, du budget et des obligations réglementaires. L’utilisateur demeure responsable de vérifier les informations utiles et leur actualité avant d’agir.
6. Propriété intellectuelle
Les textes, titres, graphismes, logos, illustrations, structures, bases de données et mises en page présents sur le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et appartiennent à l’éditeur ou à des partenaires disposant des droits nécessaires.
Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, extraction ou exploitation, intégrale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf exception prévue par la loi.
7. Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations claires et régulièrement mises à jour, mais ne garantit pas leur exhaustivité ni leur adéquation à une situation particulière. Les réglementations, recommandations sanitaires, techniques et caractéristiques des équipements peuvent évoluer.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’une décision prise sur la seule base d’un contenu du site, d’une mauvaise interprétation, d’un défaut de contrôle ou de l’indisponibilité temporaire d’une ressource externe.
8. Liens externes et données personnelles
Le site peut proposer des liens vers des ressources tierces à titre informatif. L’éditeur ne contrôle pas leur contenu, leur disponibilité ni leurs pratiques de confidentialité.
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la politique de confidentialité. Les règles relatives aux traceurs sont précisées dans la politique de cookies.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et sauf disposition impérative contraire, les juridictions françaises sont compétentes.
